Sommaire T5 - Proposition d'une organisation juridique financière envisageable pour la partie française du projet de liaison ferroviaire transalpine voyageurs et marchandises Lyon-Turin

Proposition d'une organisation juridique financière envisageable pour la partie française du projet de liaison ferroviaire transalpine voyageurs et marchandises Lyon-Turin

Rapport de la 1ère phase d'études

(confiée à COOPERS & LYBRAND Consultants) - juin 1996 à mars 1997

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Introduction	Fichier 1 , 8 p., 370 Ko

Chapitre 1 : Comparaison des scenarii de tracés	Fichier 2, 8 p., 328 Ko Fichier 3, 15 p., 396 Ko Fichier 4, 12 p., 442 Ko Fichier 5, 14 p., 314 Ko

Chapitre 2 : Options préalables au choix d'un schéma juridique I. Choix possible concernant le domaine de responsabilité de la société concessionnaire	Fichier 6, 19 p., 907 Ko

II. Choix possible concernant le partage des tronçons construits et exploités par la société concessionnaire française, la société internationale, la SNCF et TAV	Fichier 7, 11 p., 447 Ko

III. Choix possible concernant l'actionnariat de la société concessionnaire IV. Choix possible concernant les modalités d'exploitation du service navettes (ou d'autoroutes ferroviaires) et l'implantation des terminaux de ces services	Fichier 8, 16 p., 822 Ko

Chapitre 3 : Analyse des risques du scénario C0 et modalités possibles de couverture ou de partage	Fichier 9, 23 p., 1 506 Ko

Chapitre 4 : Proposition d'un schéma juridico-financier	Fichier 10, 11 p., 503 Ko Fichier 11, 10 p., 658 Ko

Chapitre 5 : Plan de financement et hypothèses	Fichier 12, 14 p., 634 Ko

Chapitre 6 : Simulations financières du cas de base et des cas de sensibilité et commentaires	Fichier 13, 14 p., 507 Ko

Conclusion	Fichier 14, 14 p., 409 Ko